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Marques déposées par groupe gascon
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GASCON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASCON
groupe gascon

Numéro de dépôt :
4441142
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
GASCON de groupe gascon

Présentation de la marque GASCON

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par groupe gascon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est groupe gascon domicilié(e) CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe gascon, Monsieur JEAN PIERRE GAJAN domicilié(e) CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

La marque GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCON arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

groupe gascon a également déposé les autres marques suivantes : BLANC, ROSÉ, PRIMEUR, ROUGE , Race GASCONNE Laissez-vous fondre ! , RACE GASCONNE LAISSEZ-VOUS FONDRE! , MAC'AREL , BLACK GASCON , GASCONNE - DES PYRENEES - , RACE GASCONNE DES PYRENEES Laissez-vous fondre ! , BIOGASCON


groupe gascon - CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


groupe gascon, Monsieur JEAN PIERRE GAJAN - CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 6 janvier 2021 - Rejet partiel n°807410 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sandwiches ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.