Marque expirée - Marque en non vigueur

VAULUCEAU
Groupe GALLY SARL

Numéro de dépôt :
97674824
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque VAULUCEAU

Déposée le 21 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAULUCEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY (dossier no 2340533) - 78870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 506 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY (dossier no 2340533) - 78870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAULUCEAU est expirée depuis le 21 avril 2017.

Groupe GALLY a également déposé les autres marques suivantes : La Nature y est chez elle , JARDIN DE FLEURS COMESTIBLES , Un ange dans mon jardin , Les ateliers du goût , GALLY , UN JARDIN A LA CAMPAGNE , MANIÈRE DÉCORATEUR PAYSAGISTE , Murs et Végétaux , COLLECTION SYLVA , Le goût, le sain et le juste


Groupe GALLY SARL - Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY (dossier no 2340533) - 78870 - France - SIREN 389506062


Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY - Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY (dossier no 2340533) - 78870 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340533 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

. Viande, volailles et gibier . Farines et préparations faites de céréales . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) . Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.