Déposée le 16 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bon, Sain et Juste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.
La marque Bon, Sain et Juste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe GALLY, SARL - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062
Groupe GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boisson ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services – à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé – permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web).
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