Déposée le 15 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ENERGIE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GAILLARD domicilié(e) ZI DE ROUSSET, 425 Av. Victoire, BP 55 - 13106 - ROUSSET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 616 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève LAGGIARD domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque ENERGIE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GAILLARD, Société par actions simplifiée - ZI DE ROUSSET, 425 Av. Victoire, BP 55 - 13106 - ROUSSET CEDEX - France - SIREN 303616304
Geneviève LAGGIARD - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 23 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°567492 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489650 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23
Inscription le 8 novembre 2016 - Constitution de gage n°689259 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689258 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; aliments pour bébés à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux ; dentaires et vétérinaires ; membres ; yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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