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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Gaillard
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EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE
Groupe Gaillard, SAS

Numéro de dépôt :
4284148
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE de Groupe Gaillard

Présentation de la marque EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Gaillard domicilié(e) Zone industrielle, 425 avenue Victoire, BP55 - 13106 - Rousset - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 616 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Gaillard, Mme. Aurélie Régnier domicilié(e) 425 AVENUE victoire - 13106 - Rousset - France.

La marque EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILEVE L ACCESSIBILITE COMME PRIORITE arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

Groupe Gaillard a également déposé les autres marques suivantes : EMILABO , SOPHIE DE LIGNY FRANCE , ENERGIE MEDICAL , la populaire paramédical , G GROUPE GAILLARD , HELPAD , SOPHIE DE LIGNY PARIS


Groupe Gaillard, SAS - Zone industrielle, 425 avenue Victoire, BP55 - 13106 - Rousset - France - SIREN 303616304


Groupe Gaillard, Mme. Aurélie Régnier - 425 AVENUE victoire - 13106 - Rousset - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.