Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAT9
GROUPE G9, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3083222
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
ETAT9 de GROUPE G9

Présentation de la marque ETAT9

Déposée le 15 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE G9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAT9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE G9 domicilié(e) 18 rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 093 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ETAT9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAT9 est expirée depuis le 15 février 2021.

GROUPE G9 a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAT PRO


GROUPE G9, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 18 rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France - SIREN 451093215


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391735 - Publication au BOPI 2004-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463079 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Construction ; réparation ; services d'installation. Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage et réparation de boilers ; location de bouldozeurs ; entretien et réparation de brûleurs ; réparation de capitonnages ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminée ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; dératisation ; désinfection ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; peinture ou réparation d'enseignes ; installation et réparation d'entrepôts ; services d'étanchéité ; location d'excavateurs ; nettoyages de fenêtres ; installation et réparation de fourneaux ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; services d'isolation (construction) ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; réparations de pompes ; ponçage ; rétamage ; sablage. Traitement de matériaux ; abattage et débitage du bois ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois ; placages au cadmium ; coloration des vitres par traitement de surface ; décapage ; traitement des déchets (transformation) ; étamage ; galvanisation ; informations en matière de traitement de matériaux ; coulage des métaux ; placage des métaux ; revêtements (placage) des métaux ; traitement des métaux ; recyclage d'ordures et de déchets ; sciage ; soudure ; vulcanisation (traitement des matériaux). Arpentage ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; location de constructions transportables ; consultation en matière de sécurité ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; déblayage de combles ; déblayage de galetas ; destruction d'ordures ; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien de pelouses ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimique destinés à l'agriculture ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; incinération d'ordures ; location de logements temporaires ; essai de matériaux ; ouvertures de serrures ; levés de terrain.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.