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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE G9
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CLIMAT PRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMAT PRO
GROUPE G9, SAS

Numéro de dépôt :
3712671
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2030
CLIMAT PRO de GROUPE G9

Présentation de la marque CLIMAT PRO

Déposée le 12 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE G9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE G9 domicilié(e) 18 Rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 093 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAESTRIA AVOCATS, SELARL, M. GRASSET Arnaud domicilié(e) 2 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France.

La marque CLIMAT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMAT PRO arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

GROUPE G9 a également déposé les autres marques suivantes : ETAT9


GROUPE G9, SAS - 18 Rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France - SIREN 451093215


MAESTRIA AVOCATS, SELARL, M. GRASSET Arnaud - 2 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741600 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.