Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO'SPA
GROUPE G2M, SARL

Numéro de dépôt :
4073504
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
ORTHO\'SPA de GROUPE G2M

Présentation de la marque ORTHO'SPA

Déposée le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE G2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORTHO'SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE G2M domicilié(e) 168 ZA DES AUBRIERES, BP 25 - 49426 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE G2M, M. GUERIN MICHEL domicilié(e) 168 ZA DES AUBRIERES, BP 25 - 49426 - SAUMUR - France.

La marque ORTHO'SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO'SPA est expirée depuis le 27 février 2024.

GROUPE G2M a également déposé les autres marques suivantes : Y UPSILO , VERTILO , ORTHO WIND , MATEO , CUTERB , ORTHOGRIP , ORTHOVAC , 2KS , GROUPE G2M, L'INNOVATION AU SERVICE DU HANDICAP , HISSEO


GROUPE G2M, SARL - 168 ZA DES AUBRIERES, BP 25 - 49426 - SAUMUR - France


GROUPE G2M, M. GUERIN MICHEL - 168 ZA DES AUBRIERES, BP 25 - 49426 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; draps chirurgicaux.