Déposée le 3 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOOD PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) Parc Millésime, Bât 4, 119 Rue Michel Aulas,69400 LIMAS (dossier no 2276075) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 864 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LACHAUX BERNARD AVOCAT domicilié(e) 35 Rue Albert Thomas,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2276075) - 42334 - France.
La marque FOOD PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRUCTA PARTNER Société Anonyme - Parc Millésime, Bât 4, 119 Rue Michel Aulas,69400 LIMAS (dossier no 2276075) - 69400 - France - SIREN 352864102
CABINET LACHAUX BERNARD AVOCAT - 35 Rue Albert Thomas,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2276075) - 42334 - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276075 - Publication au BOPI 2004-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
* Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. * Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. * Boissons alcooliques (à l'exception des bières). * Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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