Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAHIA
GROUPE FRUCTA PARTNER, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1648861
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 864 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACHAUX Bernard, AVOCAT domicilié(e) 2 bis rue Fontenille - 42334 - ROANNE CEDEX - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 13 juin 2020.

GROUPE FRUCTA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : Aquaclara , DOUCEUR EXOTIC , BLUE POWER , ORANGE + , TENTATION DE FRUITS , Juice plus , ORANGE PLUS , ATOUT FORME , Activ' Juice , Juice +


GROUPE FRUCTA PARTNER, SA à Conseil d'Administration - 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France - SIREN 352864102


LACHAUX Bernard, AVOCAT - 2 bis rue Fontenille - 42334 - ROANNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175870 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 16 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200324 - Publication au BOPI 1996-04-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457327 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons