Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOUT FORME
GROUPE FRUCTA PARTNER, SA

Numéro de dépôt :
3237057
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
ATOUT FORME de GROUPE FRUCTA PARTNER

Présentation de la marque ATOUT FORME

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) 119 MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 864 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) 119 MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France.

La marque ATOUT FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT FORME est expirée depuis le 15 juillet 2023.

GROUPE FRUCTA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : Aquaclara , DOUCEUR EXOTIC , BLUE POWER , ORANGE + , TENTATION DE FRUITS , Juice plus , ORANGE PLUS , Activ' Juice , Juice + , Azurelle


GROUPE FRUCTA PARTNER, SA - 119 MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France - SIREN 352864102


GROUPE FRUCTA PARTNER - 119 MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535228 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

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