Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquaclara
GROUPE FRUCTA PARTNER, SA

Numéro de dépôt :
4085948
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
Aquaclara de GROUPE FRUCTA PARTNER

Présentation de la marque Aquaclara

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquaclara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRUCTA PARTNER domicilié(e) PAR MILLESIME BAT3, 119 RUE MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 864 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRUCTA PARTNER, M. PASCAL GUILLOU domicilié(e) PAR MILLESIME BAT3, 119 RUE MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France.

La marque Aquaclara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquaclara est expirée depuis le 22 avril 2024.

GROUPE FRUCTA PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR EXOTIC , BLUE POWER , ORANGE + , TENTATION DE FRUITS , Juice plus , ORANGE PLUS , ATOUT FORME , Activ' Juice , Juice + , Azurelle


GROUPE FRUCTA PARTNER, SA - PAR MILLESIME BAT3, 119 RUE MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France - SIREN 352864102


GROUPE FRUCTA PARTNER, M. PASCAL GUILLOU - PAR MILLESIME BAT3, 119 RUE MICHEL AULAS - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.