FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET
Marque renouvelée - Marque en vigueur
FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET
Groupe Frayssinet, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3507461
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2027
Présentation de la marque FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET
Déposée le 18 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Frayssinet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Frayssinet domicilié(e) La Mothe - 81240 - ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 782 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat-Babin Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.
La marque FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAYSSINET < nous engageons notre nom et notre réputation Thierry FRAYSSINET, Luc FRAYSSINET arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.
Groupe Frayssinet, Société par actions simplifiée - La Mothe - 81240 - ROUAIROUX - France - SIREN 422782763
Cabinet Plasseraud, Mme Dat-Babin Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653183 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 15 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711588 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais azotés ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations organiques et organo-minérales pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; préparations pour la régulation, l'activation de la croissance des plantes ; compost ; humus ; paillis (engrais) ; phosphates (engrais) ; tourbe (engrais) ; scories (engrais) ; sels (engrais).
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; épandeurs d'engrais.
Produits agricoles ni préparés ni transformés ; produits horticoles ni préparés ni transformés.
Vins.
Gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la fabrication et du commerce d'engrais, de la fabrication et du commerce de machines et d'instruments agricoles ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'exploitations viticoles.
Gestion financière, administration financière et direction financière d'entreprises du secteur de la fabrication et du commerce d'engrais, de la fabrication et du commerce de machines et d'instruments agricoles et d'exploitations viticoles.
Entretien et réparation de machines agricoles et d'instruments agricoles ; entretien et réparation d'épandeurs d'engrais.
Information et conseil en matière de formation dans le domaine de l'agronomie ; services de formation en agronomie ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'agronomie.
Service d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; location de matériel agricole pour exploitations agricoles ; services d'épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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