Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCEL HORSE
GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC

Numéro de dépôt :
4374308
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
EXCEL HORSE de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque EXCEL HORSE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par GROUPE FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCEL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC domicilié(e) 27 rue de la coudraie, BP 410 - 79004 - NIORT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France.

La marque EXCEL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL HORSE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DEEP ON SPORT CREEZ L EVENEMENT , Deep' , CREDIT MINCEUR.COM REGROUPEZ VOS CREDITS , D' , deeponsport , CREDIT MINCEUR REGROUPEZ VOS CREDITS , deep'onsport , ENH


GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC - 27 rue de la coudraie, BP 410 - 79004 - NIORT Cedex - France


TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin - 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie, photographies, tableaux [peintures] encadrés ou non, objets d'art lithographiés ou gravés, aquarelles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements ;

Assurances, services de financement, analyse financière, constitution de capitaux, investissements de capitaux, placement de fonds ;

Transport, organisation de voyages, services de logistique en matière de transport, remorquage, locations de garages, location de place de garages pour stationnement, location de véhicules ;

Services d'agriculture, service pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté), services de toilettage d'animaux.