Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPE FRANCOIS BERNARD
/
DOMAINE DES ABIÈS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ABIÈS
GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC

Numéro de dépôt :
4374665
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
DOMAINE DES ABIÈS de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DES ABIÈS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par GROUPE FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ABIÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC domicilié(e) 27 rue de la coudraie - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS - France.

La marque DOMAINE DES ABIÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ABIÈS arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS EMPRUNTEUR , RENOVATIS , DOMAINE DES ABIES , OneBusiness Assur , EXCEL HORSE , CREDIT MINCEUR


GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC - 27 rue de la coudraie - 79000 - NIORT - France


TEN FRANCE, M. Alexis Baudouin - 23 rue Victor Grignard, CS 61074 - 86061 - POITIERS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Services de clubs de sport ; organisation et conduite de compétitions sportives ; organisation de compétitions sportives et de concours hippiques ; services de divertissement ; dressage d'animaux ; dressage de chevaux ; enseignement ; enseignement sportif ; services d'enseignement ; services d'enseignement universitaire ; services d'enseignement supérieur ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions [divertissements] ; services de camps de vacances [divertissement] ;

Pensions pour chevaux ; pensions pour animaux domestiques ; services hôteliers ; services de restauration ; Pensions pour chevaux ; pensions pour animaux domestiques ; services hôteliers ; services de restauration ;

Élevage d'animaux ; assistance vétérinaire ; pansage d'animaux ; bains publics à des fins d'hygiène.