Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'
GROUPE FRANCOIS BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3919020
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
D\' de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque D'

Déposée le 9 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCOIS BERNARD domicilié(e) 27 rue de la Coudraie - 79004 - NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 412 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis BAUDOUIN, Avocat domicilié(e) 23 rue Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France.

La marque D' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D' est expirée depuis le 9 mai 2022.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DEEP ON SPORT CREEZ L EVENEMENT , EXCEL HORSE , Deep' , SOLUTIONS EMPRUNTEUR , CREDIT MINCEUR.COM REGROUPEZ VOS CREDITS , deeponsport , RENOVATIS , DOMAINE DES ABIES , DOMAINE DES ABIÈS , CREDIT MINCEUR REGROUPEZ VOS CREDITS


GROUPE FRANCOIS BERNARD, SAS - 27 rue de la Coudraie - 79004 - NIORT CEDEX - France - SIREN 478412349


Alexis BAUDOUIN, Avocat - 23 rue Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718300 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Logiciels informatiques et applications logiciels permettant la transmission, l'accès à l'organisation et à la gestion de messages textuels, messages instantanés, blogs en ligne, textes, liens sur Internet, et images et son sur Internet et d'autres réseaux de communications ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; logiciels téléchargeables facilitant la publicité en ligne, la promotion commerciale, la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des entreprises et permettant le suivi des utilisateurs et la publicité des tiers afin de fournir des stratégies, des connaissances, des directives de marketing, et permettant également de prévoir le comportement des consommateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques en ligne téléchargeables.

Services de publicité et de marketing en ligne ; analyse de données commerciales ; services de mise en réseau d'entreprises ; services de surveillance et d'assistance commerciales, à savoir, suivi des utilisateurs et de la publicité de tiers afin de fournir des stratégies, des connaissances, des directives de marketing, et pour l'analyse.

Services de télécommunication, à savoir, fourniture d'installations en ligne et de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés et sans fil permettant à des personnes d'envoyer et de recevoir des messages par courrier électronique, messagerie instantanée ou via un site Internet ; mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi des utilisateurs ; fourniture d'un forum de communauté en ligne permettant aux utilisateurs de partager des informations, des photographies, du contenu audio et vidéo les concernant et concernant ce qu'ils aiment, de recevoir des réactions de leurs pairs, de constituer des communautés virtuelles et de participer au réseau social ; transmission électronique de messages, salons de conversation virtuels par messagerie électronique et messagerie textuelle ; fourniture de revues en ligne, à savoir, de blogs proposant du contenu défini par l'utilisateur dans le domaine du réseau social.

Services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer au réseau social, professionnel et communautaire ; services informatiques, à savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour des tiers pour organisation et tenue de réunions, événements et discussions interactives via des réseaux de communications ; fournisseurs de services d'applications proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications, y compris pour des tiers ; fourniture d'un site Internet proposant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le thème du réseau social et de partager ces informations sur plusieurs sites Internet.

Fourniture d'un site Web sur Internet à des fins de réseau social ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne dans le domaine du réseau social ; hébergement d'une communauté en ligne (site Web) permettant aux utilisateurs enregistrés de partager des informations, photos, contenu audio et vidéo sur eux-mêmes, sur leurs passions, sur leurs activités quotidiennes et sportives, de recevoir des réactions de leurs pairs, de créer des communautés virtuelles et de participer à la création de réseaux sociaux.