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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe France
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CLIMSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMSOL
Groupe France, SAS

Numéro de dépôt :
4076740
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
CLIMSOL de Groupe France

Présentation de la marque CLIMSOL

Déposée le 18 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLIMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe France domicilié(e) 10 Rue des brisants, A5 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe France, M. DELOGE Arnauld domicilié(e) 10 Rue des brisants, A5 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque CLIMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMSOL est expirée depuis le 18 mars 2024.


Groupe France, SAS - 10 Rue des brisants, A5 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Groupe France, M. DELOGE Arnauld - 10 Rue des brisants, A5 - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.