Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE RURALE
/
LES INEDITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INEDITS
GROUPE FRANCE RURALE SAS

Numéro de dépôt :
3502378
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
LES INEDITS de GROUPE FRANCE RURALE

Présentation de la marque LES INEDITS

Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE RURALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INEDITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE RURALE domicilié(e) Parc d'activités de la Grand'Haie, 10, rue Marie Curie,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 618 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRANCE RURALE domicilié(e) Parc d'activités de la Grand'Haie, 10, rue Marie Curie,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 09 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INEDITS est expirée depuis le 22 mai 2017.

GROUPE FRANCE RURALE a également déposé les autres marques suivantes : INEDIS REFERENCIA


GROUPE FRANCE RURALE SAS - Parc d'activités de la Grand'Haie, 10, rue Marie Curie,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France - SIREN 381618370


GROUPE FRANCE RURALE - Parc d'activités de la Grand'Haie, 10, rue Marie Curie,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 17 novembre 2010 - Changement de dénomination n°535700 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.