Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCE COPEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCE COPEAUX domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DU VAL D'OUST, 56140 ST ABRAHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 890 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRANCE COPEAUX S.A. - France.
La marque FRANCELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELIN est expirée depuis le 26 novembre 2006.
GROUPE FRANCE COPEAUX S.A. - PARC D'ACTIVITE DU VAL D'OUST, 56140 ST ABRAHAM - France - SIREN 338890510
GROUPE FRANCE COPEAUX S.A. - France
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260836 - Publication au BOPI 1998-08-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir: ana de lin; animaux vivants. Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCELIN"
