Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES
GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS

Numéro de dépôt :
1565762
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2029
MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES de GROUPE FRANCE AGRICOLE

Présentation de la marque MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 989 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRANCE AGRICOLE, Mme CAILLE Aurélie domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France.

La marque MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MANAGEMENT ET TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

GROUPE FRANCE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR PRO , VA Village agroécologique , GRANDES CULTURES , BE SPARKLING , LA TOQUE magazine , TOP CULTURES , RIA , AGRO DISTRIBUTION , FRENCH WINE DISCOVERIES , LA TOQUE MAGAZINE - DU BLE, DU PAIN, DES HOMMES


GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France - SIREN 479989188


GROUPE FRANCE AGRICOLE, Mme CAILLE Aurélie - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France


Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54106 - Publication au BOPI 1991-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142758 - Publication au BOPI 1999-04-20

Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54107 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159900 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496463 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination n°496464 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496462 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496461 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°496459 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination n°496460 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407523 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727184 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches;programmes d'ordinateurs;d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées;logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports imprimés magnétiques ou optiques.Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);catalogues et brochures notamment explicatives;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires;promotion de produits et services;distribution de prospectus;aide et conseils pour la direction des entreprises;location de matériel publicitaire;diffusion d'annonces;étude de marchés;renseignements statistiques;informations commerciales;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale.Communications;agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations, services de transmission d'informations par centres serveurs.Education et divertissement, spectacles, organisations de colloques, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, organisation et distribution de prix, services d'édition sur tous supports, abonnements de journaux;production d'images dynamiques ou animées;production de films, courts métrages;informations relatives aux loisirs.Organisations d'expositions et foires;services de programmation;services de programmation de bases et banques de données;création de logiciels et didacticiels;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; informations météorologiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.