Marque renouvelée - Marque en vigueur

La France Agricole Champ Libre
GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS

Numéro de dépôt :
3509294
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027
La France Agricole Champ Libre de GROUPE FRANCE AGRICOLE

Présentation de la marque La France Agricole Champ Libre

Déposée le 26 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La France Agricole Champ Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 989 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRANCE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France.

La marque La France Agricole Champ Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La France Agricole Champ Libre arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

GROUPE FRANCE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR PRO , VA Village agroécologique , GRANDES CULTURES , BE SPARKLING , LA TOQUE magazine , TOP CULTURES , RIA , AGRO DISTRIBUTION , FRENCH WINE DISCOVERIES , LA TOQUE MAGAZINE - DU BLE, DU PAIN, DES HOMMES


GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France - SIREN 479989188


GROUPE FRANCE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649850 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques ; bases de données électroniques.

Imprimés, magazines, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, catalogues, lettres d'information, notamment dans le domaine de l'agriculture et du monde agricole ; fiches ; affiches ; manuels ; albums ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; cartons ; photographies ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].

Publicité ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation de salons, d'expositions, de foires, de conférences à but commerciaux et de publicité ; sondages d'opinion ; abonnements à une base de données ; services d'abonnement pour des tiers à un serveur de base de données, à des journaux et à des lettres d'informations électroniques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.

Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches, de messages, de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.

Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques, notamment dans le domaine de l'agriculture et du monde agricole ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours, de symposiums et d'expositions à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de loteries et concours ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; formation ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.