Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCH WINE DISCOVERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 989 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FRANCE AGRICOLE, Mme CAILLE Aurélie domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France.
La marque FRENCH WINE DISCOVERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France - SIREN 479989188
GROUPE FRANCE AGRICOLE, Mme CAILLE Aurélie - 8 Cité Paradis - 75493 - PARIS CEDEX 10 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749524 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727164 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRENCH WINE DISCOVERIES"
