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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE
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EDITIONS CHAMPS LIBRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS CHAMPS LIBRE
GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS

Numéro de dépôt :
3777182
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2030
EDITIONS CHAMPS LIBRE de GROUPE FRANCE AGRICOLE

Présentation de la marque EDITIONS CHAMPS LIBRE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS CHAMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE AGRICOLE domicilié(e) 8 Cité Paradis, 75493 PARIS CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 989 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS, M. JULIEN Gérard domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque EDITIONS CHAMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITIONS CHAMPS LIBRE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2030.

GROUPE FRANCE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR PRO , VA Village agroécologique , GRANDES CULTURES , BE SPARKLING , LA TOQUE magazine , TOP CULTURES , RIA , AGRO DISTRIBUTION , FRENCH WINE DISCOVERIES , LA TOQUE MAGAZINE - DU BLE, DU PAIN, DES HOMMES


GROUPE FRANCE AGRICOLE, SAS - 8 Cité Paradis, 75493 PARIS CEDEX 10 - France - SIREN 479989188


NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS, M. JULIEN Gérard - Avenue des Censives, BP 50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672467 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760066 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques. ;

Imprimés, magazines, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, catalogues, lettres d'information ; fiches ; affiches ; manuels ; albums ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; cartons ; photographies ; représentations graphiques ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. ;

Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches, de messages, de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication. ;

Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours, de symposiums et d'expositions à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de loteries et concours ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.