Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOQUE D'ALSACE
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3371525
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/07/2025
TOQUE D\'ALSACE de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque TOQUE D'ALSACE

Déposée le 21 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TOQUE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TOQUE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442499 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450219 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491809 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591083 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Escargots (non vivants) et escargots préparés, surgelés ou non ; chair d'escargots, oeufs d'escargots pour la consommation, coquilles Saint-Jacques préparées, moules farcies, cuisses de grenouilles, saumon fumé, foie gras et plus généralement plats préparés ou cuisinés à base d'escargots, de poisson et de fruits de mer, de gibier et/ou de fruits, conserves et terrines à base de poissons et/ou de fruits de mer ; gibier ; jus de viande ; fruits ; gelées, confitures ; œufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches) ; huiles et graisses comestibles ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes ; potages, bouillons. Feuilletés, toasts et plus généralement pain, pâtisserie sucrée ou salée, petits fours (pâtisserie), confiserie, viennoiserie, biscuiterie, brioches, gâteaux, crêpes et galettes (alimentation) ; plats préparés ou cuisinés à base de riz, conserves et terrines à base de riz ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, sandwiches ; sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja. Escargots vivants ; fruits frais ; produits agricoles et forestiers, ni préparés, ni transformés. Services de restauration (alimentation), de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, de dégustation ; services de bars ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.