Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3784135
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030
Présentation de la marque Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne
Déposée le 22 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki,
67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
Mme DIETRICH Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki,
67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371
CABINET NUSS,
Mme DIETRICH Michèle - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545802 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763002 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23
Plats préparés ou cuisinés à base d'escargots, escargots frais (non vivants), escargots préparés, conservés, congelés ; oeufs d'escargots pour la consommation, chair d'escargots ; mollusques comestibles non vivants ; fruits de mer (non vivants) ; plats préparés ou cuisinés et mets à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de fruits ; charcuterie et salaisons ; conserves et terrines à base de viande, de poisson, de fruits de mer ; fruits, gelées, confitures, compotes ; salades de viande et de charcuterie, salades de fruits et salades de légumes ; potages, bouillons. ;
Produits pour l'apéritif, feuilletés, toasts et plus généralement pain, pâtisserie sucrée ou salée, petits fours (pâtisserie), confiserie, produits de viennoiserie, biscuiterie, brioches, gâteaux, crêpes et galettes (alimentation) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de riz ; conserves et terrines à base de riz ; pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande et au poisson ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, sandwiches ; sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja. ;
Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) et de dégustation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Maison BILLOT Fondée en 1796 à Bassou, en Bourgogne"
