Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki,
67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
Mme DIETRICH Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque MAISON BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki,
67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371
CABINET NUSS,
Mme DIETRICH Michèle - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763001 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23
Plats préparés ou cuisinés à base d'escargots, escargots frais (non vivants), escargots préparés, conservés, congelés ; oeufs d'escargots pour la consommation, chair d'escargots ; mollusques comestibles non vivants ; fruits de mer (non vivants) ; plats préparés ou cuisinés et mets à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de fruits ; charcuterie et salaisons ; conserves et terrines à base de viande, de poisson, de fruits de mer ; fruits, gelées, confitures, compotes ; salades de viande et de charcuterie, salades de fruits et salades de légumes ; potages, bouillons. ;
Produits pour l'apéritif, feuilletés, toasts et plus généralement pain, pâtisserie sucrée ou salée, petits fours (pâtisserie), confiserie, produits de viennoiserie, biscuiterie, brioches, gâteaux, crêpes et galettes (alimentation) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de riz ; conserves et terrines à base de riz ; pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande et au poisson ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, sandwiches ; sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja. ;
Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières). ;
Services de traiteur ; services de restauration (alimentation) et de dégustation.
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