Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
/
LOIC D'ARTIMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOIC D'ARTIMONT
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96653896
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque LOIC D'ARTIMONT

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOIC D'ARTIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LOIC D'ARTIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOIC D'ARTIMONT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT , Française de Gastronomie Restauration


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329782 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442499 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450219 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491809 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 31 août 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439604 - Publication au BOPI 2006-08-31

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631812 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Poissons et fruits de mer, poissons et fruits de mer cuits et conservés, poissons séchés Feuilletés de poissons et de fruits de mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.