Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ESCARGOT DE FONTAINE
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3774707
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
L ESCARGOT DE FONTAINE de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque L ESCARGOT DE FONTAINE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESCARGOT DE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L ESCARGOT DE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCARGOT DE FONTAINE est expirée depuis le 15 octobre 2020.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Plats cuisinés à base d'escargots, escargots frais (non vivants), escargots préparés, conservés, congelés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; mollusques comestibles non vivants. ;

Petits fours, feuilletés, produits pour l'apéritif, tous ces produits notamment à base d'escargots. ;

Services de traiteur.