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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
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FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3103844
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2021
FRANCAISE DE GASTRONOMIE L\'EXCELLENCE de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE

Déposée le 5 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 5 juin 2021.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , BILLOT , Française de Gastronomie Restauration


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 13 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°386910 - Publication au BOPI 2004-02-13

Inscription le 23 mars 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°493247 - Publication au BOPI 2009-03-23

Inscription le 28 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437457 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°437455 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°442500 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444143 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491809 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450219 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472421 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Viande, poisson, crustacés (non vivants), volaille (viande), charcuterie, salaisons et gibier ; escargots en conserves, escargots préparés ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de volaille, de charcuterie, d'escargots, de légumes, de poissons et/ou de crustacés ; potages ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; café, thé, cacao, sucre (autre que le sucre à usage médical), riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; assaisonnements, condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.