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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
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FRANCAISE DE GASTRONOMIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCAISE DE GASTRONOMIE
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94537520
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2024

Présentation de la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCAISE DE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT , Française de Gastronomie Restauration


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270647 - Publication au BOPI 2004-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425321 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444141 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444143 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493246 - Publication au BOPI 2009-03-23

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2566984 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10

Plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés