Marque renouvelée - Marque en vigueur

Française de Gastronomie
Groupe Française de Gastronomie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3020287
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2030
Française de Gastronomie de Groupe Française de Gastronomie

Présentation de la marque Française de Gastronomie

Déposée le 5 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Groupe Française de Gastronomie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Française de Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Française de Gastronomie domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Française de Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Française de Gastronomie arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

Groupe Française de Gastronomie a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT


Groupe Française de Gastronomie, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450220 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491809 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423839 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744627 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Viande, poisson, crustacés (non vivants), volaille (viande), charcuterie, salaisons et gibier ; escargots en conserves, escargots préparés ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de volaille, de charcuterie, d'escargots, de légumes, de poissons et/ou de crustacés ; potages ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats prarés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; café, thé, cacao, sucre (autre que le sucre à usage médical), riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements, condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.