Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
/
CROC'QUILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'QUILLAGES
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4094091
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/05/2024
CROC\'QUILLAGES de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque CROC'QUILLAGES

Déposée le 28 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CROC'QUILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CROC'QUILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'QUILLAGES est expirée depuis le 28 mai 2024.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , L'ESCARGOT DE FONTAINE , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT , Française de Gastronomie Restauration


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Plats préparés ou cuisinés et mets à base de fruits de mer, de poisson, d'escargots, de viande, de charcuterie, de salaisons, de champignons, de légumes ; escargots frais (non vivants), escargots préparés, conservés, congelés ; mollusques comestibles non vivants ; coquillages (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; conserves et terrines à base de viande, de poisson, de fruits de mer ; gelées, confitures, compotes ; bouillons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également sous forme congelée.

Biscuits pour l'apéritif, feuilletés, toasts et plus généralement pain, pâtisserie sucrée ou salée, petits fours (pâtisserie), confiserie, produits de viennoiserie, biscuits, brioches, gâteaux, crêpes et galettes (alimentation) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de riz ; chapelure ; conserves et terrines à base de riz ; pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, au poisson et aux fruits de mer ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, sandwiches ; sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires, tous les produits précités également sous forme congelée.