Présentation de la marque BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996
Déposée le 24 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444140 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493246 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444141 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444143 - Publication au BOPI 2006-11-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537923 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26
Viande, poisson, crustacés (non vivants), volaille (viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bourgogne ”, charcuterie, salaisons et gibier ; escargots en conserves, escargots préparés ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bourgogne ”, de charcuterie, d'escargots, de légumes, de poissons et/ou de crustacés ; potages ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers (à l'exception du fromage), fromages bénéficiant de l'appellation géographique protégée “ Epoisses de Bourgogne ” ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; tartes ; tourtes ; café, succédanés du café, thé, cacao, sucre (autre que le sucre à usage médical), riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie sucrée ou salée, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements, condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996"
