Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, Société Anonyme - 2 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334904 - Publication au BOPI 2007-02-21
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444140 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493246 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444141 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription le 23 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444143 - Publication au BOPI 2006-11-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651073 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08
Viande, poisson, volaille et gibier; crustacés (non vivants); escargots (non vivants); plats cuisinés à base de viande, de poisson, de crustacés; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats cuisinés à base de fruits et légumes; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; crêpes (alimentation); gaufres, pâtés (pâtisserie); pâtés à la viande; tartes; tourtes; riz et pâtes alimentaires; plats cuisinés à base de riz et pâtes alimentaires; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés de café; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation); services de traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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