Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FOREST HILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FOREST HILL domicilié(e) 75, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 990 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762421.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FOREST HILL Société anonyme - 75, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 309990349
CABINET M. SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Papier, carton et produits en ces matières à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets et pochettes ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, bloc notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux, affiches ; cartes postales. Vêtements (habillements) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables de billard, combinés bottines patins, gants de boxe, cannes à pêche, cannes de golf, cerfs volants, cibles, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique et pour le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur), planches pour le surfing, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport), raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables pour le football de salon, tables pour le tennis de tables ; décorations pour arbres de noël. Education ; formation ; divertissements ; parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissements) ; services de casino (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; services de club (divertissements ou éducation) : clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; bals, vidéothèques ; concerts festivals, exploitation d'installations sportives, exploitations de parcours de golf et de parcs zoologiques ; services de music hall ; planification de réception (divertissement) ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, revues, prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de cassettes audio et vidéo ; agences pour artistes ; location de cassettes audio et vidéo ; d'enregistrement phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'accessoires de décors de théâtres ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Hôtellerie, restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, services de bar ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; crèches d'enfants ; accompagnement en société ; clubs de rencontre ; agences matrimoniales ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; salons de beauté, de coiffure ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, de matériel pour exploitation agricole ; services vétérinaires et d'agriculture ; réservation d'hôtel ; services juridiques ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de reporters ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; gérance de droits d'auteurs ; services photographiques, à savoir prises de vue photographiques, reportages photographiques, reportage photographiques ; service de normalisation technique ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; recherche de personnes disparues ; services de stylisme.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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