Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESORS DE LA FOI
GROUPE FLEURUS-MAME S.A.

Numéro de dépôt :
92409849
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012

Présentation de la marque TRESORS DE LA FOI

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DE LA FOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME domicilié(e) 15/27 rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2216440) - 75895 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2216440) - 75895 - France.

La marque TRESORS DE LA FOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESORS DE LA FOI est expirée depuis le 10 mars 2012.

GROUPE FLEURUS-MAME a également déposé les autres marques suivantes : CRITERION , LES TECHNIQUES DU PEINTRE , LES CAHIERS DU PEINTRE , CÔTÉ PRATIQUE , LES SOMMELIERS PRESENTENT LE GUIDE DES VINS , SIGNE DE PISTE , LES PETITS CREATEURS , FLEURUS LA GRANDE ENCYCLOPEDIE , GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 , FAIS TA FÊTE


GROUPE FLEURUS-MAME S.A. - 15/27 rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2216440) - 75895 - France - SIREN 957500044


Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2216440) - 75895 - France


Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252580 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216440 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286646 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509606 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509605 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Bandes magnétiques, bandes vidéo, dessins animés, diapositives, disques acoustiques, supports d'enregistrements sonores, films impressionnés, pellicules; albums, affiches, brochures, catalogues matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches, imprimés, livres, livrets, manuels, photographies, supports pour photographies, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues, périodiques; abonnements distribution de journaux édition de textes, enseignement, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.