Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEES-PALETTE
GROUPE FLEURUS-MAME S.A.

Numéro de dépôt :
95592147
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque IDEES-PALETTE

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEES-PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME domicilié(e) 11, rue Duguay-Trouin, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME - France.

La marque IDEES-PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEES-PALETTE est expirée depuis le 12 octobre 2005.

GROUPE FLEURUS-MAME a également déposé les autres marques suivantes : CRITERION , LES TECHNIQUES DU PEINTRE , LES CAHIERS DU PEINTRE , CÔTÉ PRATIQUE , LES SOMMELIERS PRESENTENT LE GUIDE DES VINS , SIGNE DE PISTE , LES PETITS CREATEURS , FLEURUS LA GRANDE ENCYCLOPEDIE , GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 , FAIS TA FÊTE


GROUPE FLEURUS-MAME S.A. - 11, rue Duguay-Trouin, 75006 PARIS - France - SIREN 957500044


Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286646 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, support d'enregistrements magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés.Papier, carton, billets (tickets), drapeau en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachet en papier), enseigne en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartonnages, coffres pour la papeterie, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches images, photogravures, matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, feuilles et films; caractères d'imprimerie, clichés,typons plaques à adresses pour machine à adresser, cachets, tampons encreurs.Edition de livres, revues, prêts de livres; production de spectacles, de films sur bande vidéo, publications à caractère éducatif, publication de livres de textes, de revues et de périodiques, divertissements télévisés ou radiophoniques, enseignement et divertissements par voie de presse et d'édition; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.