Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998
GROUPE FLEURUS-MAME S.A.

Numéro de dépôt :
97680598
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998

Déposée le 30 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS-MAME domicilié(e) 11, rue Duguay Trouin, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME - France.

La marque GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 est expirée depuis le 30 mai 2007.

GROUPE FLEURUS-MAME a également déposé les autres marques suivantes : CRITERION , LES TECHNIQUES DU PEINTRE , LES CAHIERS DU PEINTRE , CÔTÉ PRATIQUE , LES SOMMELIERS PRESENTENT LE GUIDE DES VINS , SIGNE DE PISTE , LES PETITS CREATEURS , FLEURUS LA GRANDE ENCYCLOPEDIE , FAIS TA FÊTE , CREEZ ET COMPOSEZ VOTRE CARNET DE VOYAGES


GROUPE FLEURUS-MAME S.A. - 11, rue Duguay Trouin, 75006 PARIS - France - SIREN 957500044


Monsieur Pierre-Marie DUMONT GROUPE FLEURUS-MAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286646 - Publication au BOPI 1999-10-18

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interface et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Papier, carton, à savoir: porte-affiches en papier et carton, sac, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches immages, produits de l'imprimerie: imprimés, albums, brochure, catalogues, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres prospectus, tract, représentations graphiques, photogravures, papeterie; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir: sacs, sachets, feuilles et films; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs.Edition de livres, de revues et publications diverses - abonnements de journaux, revues et publication diverses - prêts de livres - production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements sur tous supports visuel ou audio-visuel, disquettes, cassettes, - divertissements radiophoniques ou par tous les moyens audio-visuel, d'appareils de projection de cinéma et accessoires des décors de théâtre - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.