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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE FINOT
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MOBILART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILART
GROUPE FINOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588260
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque MOBILART

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FINOT domicilié(e) 1 rue Pierre VAUDENAY, 78350 JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 986 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque MOBILART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILART est expirée depuis le 15 septembre 2005.

GROUPE FINOT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FLEURS , albatros , TOUSSURLEAU , monomaran , LA CIGALE , EVADOM , REVE DES TROPIQUES , LES MAISONS-FLEURS , FINOT , LEVRIER DE MER


GROUPE FINOT Société Anonyme - 1 rue Pierre VAUDENAY, 78350 JOUY EN JOSAS - France - SIREN 300986742


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Ameublement et aménagement intérieur pour véhicules automobiles, camping car (auto-caravanes), caravanes (mobilier). Ameublement et aménagement intérieur pour véhicules automobiles, camping car (auto-caravanes), caravanes (mobilier).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.