Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FINOT domicilié(e) 1 rue Pierre VAUDENAY, 78350 JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 986 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque EVADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FINOT Société Anonyme - 1 rue Pierre VAUDENAY, 78350 JOUY EN JOSAS - France - SIREN 300986742
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Ameublement et aménagement pour véhicules automobiles, camping car, (auto-caravanes), caravanes.Ameublement et aménagement pour véhicules automobiles, camping car, (auto-caravanes), caravanes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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