Déposée le 28 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FD domicilié(e) 20, rue du 19 Mars 1962 - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 041 824 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLANCHE François domicilié(e) 14 bis, rue Jean Macé - 33320 - EYSINES - France.
La marque T NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE FD, SAS - 20, rue du 19 Mars 1962 - 33320 - EYSINES - France - SIREN 453041824
PLANCHE François - 14 bis, rue Jean Macé - 33320 - EYSINES - France
Demande de renouvellement le 11 avril 2011 n°2467990 - Publication au BOPI 2011-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 17 septembre 2001 - Retrait partiel n°331075 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341816 - Publication au BOPI 2002-02-28
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472880 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-10
Inscription le 10 juin 2011 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°553388 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-10
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627457 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Entretien ou nettoyage de locaux, du sol (désinfection dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). transformation de vêtement. Traitement de matériaux. transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtement. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux : dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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