Déposée le 2 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) " GROUPE F.A.R. "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE),
la marque française « BATISOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) " GROUPE F.A.R. " domicilié(e) 53 Route de Thionville, à 57120 VITRY-SUR-ORNE, représentée par Monsieur Jean-Michel WEIGERDING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Denis REINERT Notaire - France.
La marque BATISOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISOLD est expirée depuis le 2 juillet 2002.
" GROUPE F.A.R. " a également déposé les autres marques suivantes : PRO-DI-MAT , FOIR BOIS , W
S.A. " GROUPE F.A.R. " - 53 Route de Thionville, à 57120 VITRY-SUR-ORNE, représentée par Monsieur Jean-Michel WEIGERDING - France
Maître Denis REINERT Notaire - France
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259292 - Publication au BOPI 1998-08-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Menuiserie Carrelage Quincaillerie Meuble.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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