Déposée le 22 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-ROULARTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISONS COTE EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-ROULARTA domicilié(e) 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 681 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral domicilié(e) CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers - 92208 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France.
La marque MAISONS COTE EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme - 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 552018681
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral - CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers - 92208 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502729 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Inscription le 23 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502728 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491877 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10
Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Couleurs, vernis, laques, produits pour l'enlèvement des papiers peints, diluants pour couleurs, liants pour peintures, siccatifs pour couleurs, enduits (peintures) . Coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) . Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; bandes vidéo, cassettes vidéo, supports d'enregistrements sonores ; musique enregistrée sous forme de fichiers informatiques ; films (pellicules) impressionnés, images enregistrées sous forme de fichiers informatiques ; caméras vidéo. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; verres à boire. Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Vins, spiritueux et champagne. Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, diffusion de musique et/ou d'images fixes ou animées par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial, diffusion par satellite de musique et/ou d'images fixes ou animées. Edition musicale ; production de spectacles ; publication de livres ; location de phonogrammes, de film cinématographiques, de bandes vidéo, de cassettes vidéo ; production de films ; services de discothèques. Restauration (repas) ; services de restaurants de tous types, services de bar, services hôteliers.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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