MAISON INDIVIDUELLE
Présentation de la marque MAISON INDIVIDUELLE
Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-ROULARTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON INDIVIDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON INDIVIDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAISON INDIVIDUELLE est expirée depuis le 20 mai 2023.
GROUPE EXPRESS-ROULARTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription - Changement d'adresse n°46534 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2011757 - Publication au BOPI 1993-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240080 - Publication au BOPI 2003-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365245 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription - Concession de licence n°46535 - Publication au BOPI
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399702 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 11 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405574 - Publication au BOPI 2005-01-11
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501670 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528194 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10
Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20