Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ETUDIANT FREE SCHOOL
GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4043886
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2023
L\'ETUDIANT FREE SCHOOL de GROUPE EXPRESS ROULARTA

Présentation de la marque L'ETUDIANT FREE SCHOOL

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS ROULARTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETUDIANT FREE SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS ROULARTA domicilié(e) 29 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis Carral domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque L'ETUDIANT FREE SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETUDIANT FREE SCHOOL arrivera à expiration en date du 30 octobre 2023.

GROUPE EXPRESS ROULARTA a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'EXPANSION , MAISONS COTE SUD , DICOS D'OR , a la table , EXP , EXPRESS , LIRE , MAISONS COTE SUD , L'EXPANSION MANAGEMENT REVIEW BEST OF BUSINESS REVIENS , MAISONS COTE SUD/EST/OUEST


GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme - 29 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France - SIREN 552018681


HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis Carral - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Publications, produits de l`imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, manuels scolaires, cours imprimés, supports de cours par correspondance imprimés, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d`information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d`édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, représentations et reproductions graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à l`exception des meubles, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l`emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d`imprimerie, clichés, matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ;

Cours par correspondance, par téléphone, par internet, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire, cours d'enseignement à distance ; services d`édition et de publication d`imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; préparation de programmes de cours, de guides d'études et d'épreuves, animation de cours de formation pour des tiers, animation de cours éducatifs, cours de formation ; cours éducatifs, préparation d'épreuves, d'examens et de cours éducatifs, préparation et animation de cours, de cours de formation ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation de loteries et de concours (éducation, divertissement) avec ou sans distribution de prix ou d`attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d`un réseau informatique ; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d`émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d`information éducative, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, publication d`images fixes ou animées via un site web à des fins d`enseignement éducatif, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; conception (rédaction) et diffusion (publication) de modules de formation sur support papier, électronique et numérique ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; préparation et animation de conférences, congrès, concerts, symposiums, séminaires, cours magistraux, leçons et cours de formation ; préparation et animation de conférences, de conventions d'ateliers [formation], de séminaires, d'expositions à visée éducative ou culturelle ; services d`organisation d`expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d`informations éducatives, culturelles, sportives, de formation et de recherches à des fins d`enseignement éducatifs et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d`animations de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; services d`organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d`éducation et de divertissement ;

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d`infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des cours à distance, des formations, des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages web personnalisées proposant des informations définies par l`utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d`ingénieries d`applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d`infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d`ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l`informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d`hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d`ordinateurs ; informations en matière informatique. Hébergement de carnets web, hébergement de plateforme web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel.