Déposée le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-ROULARTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-ROULARTA domicilié(e) 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hoche, Société d'Avocats, Maître Régis Carral domicilié(e) 106, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme - 29, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 552018681
Hoche, Société d'Avocats, Maître Régis Carral - 106, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10
Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Accouplements pour véhicules terrestres ; ambulances ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; arroseuses (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ; autocars ; automobiles ; chaînes pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bennes de camions ; béquilles de cycles ; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; caissons (véhicules) ; camionnettes ; camions ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaines antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes de cycles ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; chambres à air pour pneumatiques ; chars ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; couchettes pour véhicules ; cyclecars ; cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essieux ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; filets pour bicyclettes ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; freins de véhicules ; fusées d'essieux ; garde-boue ; garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; guidons de cycles ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicule ; jantes de roues de véhicules ; manivelles de cycles ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; motocycles, motocyclettes ; moyeux de roues de véhicules ; omnibus ; pare-boue ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; pédales de cycles ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; pneumatiques ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; rayons de roues de véhicules ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; remorques (véhicules) ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes ; side-cars ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; sièges de véhicules ; sonnettes de cycles ; tendeurs de rayons de roues, traîneaux (véhicules) ; tricycles ; triporteurs ; trousses pour la réparation des chambres à air ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; véhicules électriques, vélomoteurs ; vélos ; vitres de véhicules ; voitures ; voitures d'enfants ; réductions de véhicules destinées aux enfants ; voiturettes sans permis ; volants pour véhicules.
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