GROUPE EXPRESS-EXPANSION société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
95564045
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
Présentation de la marque BUS TRACKING
Déposée le 22 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUS TRACKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS-EXPANSION domicilié(e) 17, rue de l'Arrivée,75015 PARIS (dossier no 2284300) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 681 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2284300) - 75116 - France.
La marque BUS TRACKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE EXPRESS-EXPANSION société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 17, rue de l'Arrivée,75015 PARIS (dossier no 2284300) - 75015 - France - SIREN 552018681
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2284300) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284300 - Publication au BOPI 2005-03-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439408 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 25 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345257 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 25 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345256 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 25 avril 2002 - Changement de dénomination n°345258 - Publication au BOPI 2002-04-25
Inscription le 29 avril 2002 - Résiliation de licence n°345371 - Publication au BOPI 2002-04-29
Inscription le 3 juin 1996 - Concession de licence n°201742 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371267 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Télécommunications
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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