Marque expirée - Marque en non vigueur

Cartes
GROUPE EXPOSIUM HOLDING, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99808777
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque Cartes

Déposée le 20 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EXPOSIUM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cartes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EXPOSIUM HOLDING domicilié(e) 70, avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 233 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cartes est expirée depuis le 10 février 2019.

GROUPE EXPOSIUM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CODEXPO , EMBALLAGE IN GREEN , FlexiCe LE FICHIER DES CE ACTIFS… À LA CARTE


GROUPE EXPOSIUM HOLDING, société par actions simplifiée unipersonnelle - 70, avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 442233706


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350942 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 15 décembre 2008 - Concession de licence n°487696 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350943 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination n°350944 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350945 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397814 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-02-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), didacticiels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinés au rembourrage), à savoir sacs et sachets en plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de produits et de services ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils pour la direction et la gestion des entreprises ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements de journaux. Informations en matière d'assurances ; informations en matière d'affaires bancaires ou financières ; informations en matière d'affaires monétaires ; informations en matière de cartes de paiement ou de cartes de crédit ; informations en matière de monétique. Télécommunications ; communication, transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ; communication, transmission et diffusion d'informations sur réseaux télématiques ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de message, de télégrammes ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Education ; divertissement ; édition sur tous supports d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de catalogues ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, de court-métrages. Programmation informatique, notamment programmation de bases et de banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases et de banques de données ; élaboration (conception) de logiciels, notamment de logiciels de programmation multimedia ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir conception, programmation, réalisation de sites informatisés sur les réseaux numériques de communication ; gestion de lieux d'exposition ; informations dans le domaine des innovations technologiques et des applications des cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétiques, notamment celles concernant les cartes d'identification et les cartes de contrôle d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.