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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPANSION
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MODULO CLIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO CLIP
GROUPE EXPANSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98742766
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque MODULO CLIP

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULO CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPANSION domicilié(e) 14, boulevard Poissonnière, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 496 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque MODULO CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO CLIP est expirée depuis le 22 juillet 2008.

GROUPE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPANSION VOYAGES , PARIS HEBDO , PUBLI IMPACT , STOCKOMETRE , PROSPECTEL , HARVARD L EXPANSION , L EXPANSION , HARVARD L'EXPANSION , INTELLECTEL , F MAGAZINE


GROUPE EXPANSION (S.A.) - 14, boulevard Poissonnière, 75008 PARIS - France - SIREN 317496222


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 6 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277038 - Publication au BOPI 1999-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés et en particulier agendas, fiches, formulaires, catalogues et brochures ; articles pour reliure, papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie et clichés. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.