Déposée le 14 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EXO TIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EXO-TIC CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EXO TIC domicilié(e) 8 rue de la Pépinière - 67360 - WOERTH - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 631 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque EXO-TIC CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXO-TIC CREATION arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.
GROUPE EXO TIC, SARL - 8 rue de la Pépinière - 67360 - WOERTH - France - SIREN 440631117
M. MALL Michel - 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521891 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2016 n°2630679 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-21
Linge de bain, brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de bain, de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes et gants de toilette, serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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